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Marques déposées par Jean Claude DUCASSE
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CRYPTOCARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYPTOCARD
Jean Claude DUCASSE

Numéro de dépôt :
1729973
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/05/1997

Présentation de la marque CRYPTOCARD

Déposée le 11 mai 1987 par Jean Claude DUCASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CRYPTOCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Claude DUCASSE, domicilié(e) 2 résidence du parc, appt 41, 31520 RAMONVILLE - France.

La marque CRYPTOCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYPTOCARD est expirée depuis le 11 mai 1997.

Jean Claude DUCASSE a également déposé les autres marques suivantes : CRYPTOR , LASERLINK , J'S MUSIC , DIGIPIX , crazy diamonds , EUROLINK , HYPERCABLE


Jean Claude DUCASSE - 2 résidence du parc, appt 41, 31520 RAMONVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Carte individuelle équipée d'un microprocesseur et de mémoires permettant, en association avec le décodeur cryptocode, le décodage d'émissions de télévision codées, le débit et le crédit d'unités de temps de visualisation, l'analyse statistique médiamétrique, les sondages d'opinion